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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GOURMAUD SELECTION
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S.I.
Marque expirée - Marque en non vigueur

S.I.
GOURMAUD SELECTION Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96625255
Date de dépôt :
09/05/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/05/2016

Présentation de la marque S.I.

Déposée le 9 mai 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GOURMAUD SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S.I. »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GOURMAUD SELECTION domicilié(e) La Seigneurtière,85260 SAINT ANDRE TREIZE VOIES (dossier no 2314317) - 85260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 466 824 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BREMA domicilié(e) 161 Rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2314317) - 75017 - France.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S.I. est expirée depuis le 9 mai 2016.

GOURMAUD SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : S.T. , (Marque figurative)


GOURMAUD SELECTION Société par actions simplifiée - La Seigneurtière,85260 SAINT ANDRE TREIZE VOIES (dossier no 2314317) - 85260 - France - SIREN 353466824


Cabinet BREMA - 161 Rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2314317) - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-06

Inscription le 18 juillet 2006 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°437231 - Publication au BOPI 2006-07-18

Renouvellement sans limitation le 5 mai 2006 n°2314317 - Publication au BOPI 2006-05-05

Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25

Produits de sélection génétique, d'accouvage et d'élevage ; sur toutes espèces de volailles, à savoir : Oie blanche (S.I.4). Oie grise (S.I.14). Provenant des animaux reproducteurs sélectionnés par la société gourmaud sélection.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.